Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE GARANCE
Mr CAILLON Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
92408206
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque LIGNE GARANCE

Déposée le 20 février 1992 par monsieur CAILLON Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LIGNE GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est monsieur CAILLON Jean-Jacques domicilié(e) La Guionaie PRUNIERS, 49080 Bouchemaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAILLON Jean-Jacques - France.

La marque LIGNE GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE GARANCE est expirée depuis le 20 février 2002.

CAILLON Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CERACOM Céramique - Communication , APRIMEX APPROVISIONNEMENT - IMPORTATION EXPORTATION , PANTHERA , UNE LIGNE D'AVANCE


Mr CAILLON Jean-Jacques - La Guionaie PRUNIERS, 49080 Bouchemaine - France


Mr CAILLON Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Importation, exportation de tous produits drapés, notamment céramique, osier, cadre et tout support pouvant recevoir un drapement